Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUSE FRUITEE le geste bio au bureau
LE VERGER DE GALLY

Numéro de dépôt :
4628756
Date de dépôt :
02/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2030
PAUSE FRUITEE le geste bio au bureau de LE VERGER DE GALLY

Présentation de la marque PAUSE FRUITEE le geste bio au bureau

Déposée par voie électronique le 2 mars 2020 par LE VERGER DE GALLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUSE FRUITEE le geste bio au bureau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est LE VERGER DE GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VERGERS DE GALLY, Monsieur Dominique LAUREAU domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.

La marque PAUSE FRUITEE le geste bio au bureau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628756.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE FRUITEE le geste bio au bureau arrivera à expiration en date du 2 mars 2030.

LE VERGER DE GALLY a également déposé les autres marques suivantes : Le 1er Service de fruits au bureau , La 1ère eFormation Nutrition et Efficacité Professionnelle


LE VERGER DE GALLY - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France


LES VERGERS DE GALLY, Monsieur Dominique LAUREAU - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.